L’expression « décret tertiaire » et un peu trompeuse car elle désigne en réalité un édifice de normes à trois […]
Author: lexcitywebmaster
Le gain varie fortement en fonction de la région et du type de logement qui bénéficie d’une isolation. […]
S’ils sont régulièrement critiqués, les partenariats publics-privés conservent « tout leur sens » pour mener des projets d’exception, estime Olivier […]
Marine est fraîchement diplômée du Master 2 Droit public des affaires parcours Contrats publics et partenariats de l’Université […]
C’est dans une démarche déjà bien amorcée de modernisation du droit de la commande publique que la Direction […]
Après un parcours parlementaire ayant permis un enrichissement considérable du projet de loi initial, la loi n° 2019-1147 […]
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Un peu plus de 50.000 Français consomment l’électricité qu’ils produisent eux-mêmes. C’est quasiment deux fois plus qu’il y […]
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Le développement d’un quartier ou d’un ilôt durable conduit à s’interroger sur la gouvernance, dans le temps, des […]
Pour lire tous les épisodes du feuilleton Réversibilité: Épisode 2 : « Les PLU face à la réversibilité du […]
Le Conseil d’État, dans un arrêt n°422542 du 12 juillet 2019, a établi que l’utilisation de constructions et […]
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