Pendant un temps, l’industrie immobilière a parue soustraite aux innovations numériques. Tel n’est plus le cas aujourd’hui, notamment, en raison notamment de l’émergence du concept de ville durable. Le droit ne reste pas inerte et […]
Auteur : lexcitywebmaster
Comment encourager la performance énergétique dans les marchés publics? @Le_Moniteur
Le volet des dépenses énergétiques est peu pris en compte dans les marchés de maintenance et d’exploitation des installations de chauffage, déplore une parlementaire. Le critère prix resterait très prépondérant. Comment, dès lors, généraliser les […]
@le_moniteur n°6000 @s_dauzon
Article d’anticipation du dossier du Moniteur n°6000, d’Olivier Ortega sur la mobilité en 2038!
Feuilleton #ELAN (ép.05): focus sur l’amélioration de la VEFA
La VEFA est un mode de vente prisé dont la formule juridique connaît un grand succès. La loi ELAN propose d’améliorer le dispositif sur deux points. La Garantie Financière d’Achèvement (GFA) La garantie financière est […]
Signature d’un contrat de transition écologique à Arras #Greendeal
Selon le Gouvernement, « les contrats de transition écologique sont des outils au service des collectivités locales et des entreprises pour engager la mutation des territoires autour de projets durables et concrets. Ils accompagnent ainsi la […]
Signature de la charte EnergieSprong par LexCity
EnergieSprong est une approche innovante de la rénovation énergétique. Son but premier est de développer, en Europe, un marché de la rénovation énergétique à énergie zéro dans un contexte de maîtrise de la dépense publique, […]
Le CPE en copropriété vu de Suisse
Le Conseil fédéral envisage de modifier l’Ordonnance sur le bail à loyer et le bail à ferme d’habitations et de locaux commerciaux (OBLF) afin de favoriser la conclusion de contrat de performance énergétique (CPE). Le […]
Quinze métropoles s’engagent contre la pollution de l’air
Face à l’inertie des États, il faut que d’autres acteurs prennent le relais. Une illustration bienvenue sur la pollution et les émissions de CO2. Quinze métropoles vont déployer ou renforcer des « zones à faibles émissions » […]
Rapport du GIEC: morceaux choisis
Contexte Le Rapport spécial du GIEC sur les conséquences d’un réchauffement planétaire de 1,5°C a été approuvé samedi dernier par le GIEC à Incheon, en République de Corée. Le rapport, dont l’élaboration avait été demandée […]
INNOVATIONS URBAINES: LES NOUVELLES INTERACTIONS PUBLIC/PRIVÉ
À défaut d’une législation moderne et adaptée, les acteurs publics et privés travaillent ensemble sur la ville de demain en utilisant des outils juridiques d’hier, parfois relookés à l’extrême. Non sans danger ! L’innovation urbaine […]
Performance énergétique: @Alterea_ teste le satisfait ou remboursé
L’ingénieriste lance une garantie de performance énergétique pour les réhabilitations. Il signe un premier contrat avec Habitat 76. Lire la suite sur Le Moniteur –> ICI
Intervention @Olivier_Ortega sur les outils juridiques de la biodiversité – Conférence @EcoledesPonts du 27/09/2018, « La nature, créatrice de valeur dans l’immobilier ? »
Olivier Ortega présente les outils juridiques de la biodiversité: outils règlementaires, outils contractuels. Retrouvez son interview sur Radio Immo ->
Publication de l’étude @IVD_fr sur les outils de l’innovation urbaine tirés du droit privé
Les outils de la commande privée sont de plus en plus utilisés dans le cadre d’initiatives de collectivités publiques. Ils peuvent être apparus assez récemment (appel à projets) ou avoir une longue histoire (bail emphytéotique) […]
