L’université provençale envisage de recourir au tiers-financement pour la rénovation énergétique du campus Saint-Jérôme à Marseille. « Nous avons déjà montré notre capacité à mener des opérations complexes », rappelle Ségolène Durand, sa directrice du développement […]
Auteur/autrice : lexcitywebmaster
Bienvenue à Arsany Bastha
Avocat au Barreau de Paris depuis 2021, a rejoint LexCity en 2024 en qualité d’avocat. Parcours Arsany est diplômé d’un Master 2 en droit des contentieux publics de l’Université de Cergy-Pontoise. Arsany dispose d’une expérience […]
Bienvenue à Eléna Ivanov
Eléna Ivanov a rejoint LexCity en 2024 en qualité d’avocat confirmé. Parcours Eléna est diplômée du Master 2 « Administration des Collectivités Territoriales » de l’Université Paris V-René Descartes. Elle a obtenu le CRFPA en 2018 et […]
LexCity se dote d’une « raison d’être »
Parce qu’un cabinet d’avocats, comme une entreprise, ne doit pas se limiter à la recherche du profit mais doit être le lieu de création et de partage de sa valeur, LexCity a décidé d’activer l’un […]
Tiers financement de la rénovation énergétique des bâtiments publics : les premiers retours d’expérience
JournéeAchatPublic – Table ronde du 26/03/2024 Tiers financement de la rénovation énergétique des bâtiments publics : les premiers retours d’expérience– Un[…]
Le notariat présente son nouveau rapport « Logement et transition climatique »
Le Conseil supérieur du notariat présente son nouveau rapport intitulé « Logement et transition climatique », une analyse juridique, économique, sociale et pratique des politiques publiques initiées en France visant à la réduction de la consommation énergétique […]
Accord au Parlement européen sur la directive « Performance énergétique des Bâtiments » #EPBD
La proposition de révision de la directive sur la performance énergétique des bâtiments vise à réduire considérablement les émissions de gaz à effet de serre et la consommation énergétique des bâtiments de l’UE d’ici à […]
Bienvenue à Camille Bordas-Fournel
Camille a rejoint LexCity en 2024 en tant que stagiaire pour 6 mois dans le cadre de son Master Affaires Européennes et Administrations Publiques de l’Ecole d’Affaires Publiques de Sciences Po Paris. Camille est par […]
Tertiaire: le CPE décolle doucement dans le privé
Impératif de sobriété et obligations réglementaires boostent le recours au contrat de performance énergétique. Lire la suite sur le site du Moniteur -> ICI
COMPLETER LES AIDES ET OUTILS POUR ACCÉLÉRER LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BATIMENTS PUBLICS
Le paiement différé de « Contrats de Performances énergétiques » offre aux collectivités la possibilité de préfinancer des rénovations énergétiques performantes et d’en lisser le remboursement sur la base des performances constatées. Pour faciliter la prise en […]
Décentraliser la politique du logement: un enjeu, des défis
«Cher Syre, permettez que je me retire ; en jurant fidélité au Roy, j’ai promis soustenir la royauté ; or Votre Majesté me commande un acte pernicieux à la royauté… Je refuse ; je le […]
Commande publique: une aide financière pour accompagner le déploiement du MGPE à paiement différé
L’Appel à Projets AMO CPE, conjointement lancé par le programme ACTEE et l’ADEME, vise à accompagner les collectivités territoriales souhaitant rénover leur patrimoine tertiaire grâce aux Contrats de Performance Énergétique, en fixant des obligations de […]
Le financement des infrastructures publiques en France #joiededecouvrirunenouvellepromotion
Précisions sur l’application de la jurisprudence Czabaj
Avis du Conseil d’État, 12 juillet 2023, n°474865 faits Le maire d’une commune a, par une décision en date du 14 mai 2020, rejeté une demande d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public préalablement déposée devant […]
Vous devez être connecté pour poster un commentaire.