L’expression « décret tertiaire » et un peu trompeuse car elle désigne en réalité un édifice de normes à trois étages, qui ne se résume sûrement pas à un décret. Ce triple socle (loi, décret, arrêtés) devra […]
Auteur : lexcitywebmaster
Feuilleton «Décret tertiaire» Ép.03 L’arrêté tertiaire
L’expression « décret tertiaire » et un peu trompeuse car elle désigne en réalité un édifice de normes à trois étages, qui ne se résume sûrement pas à un décret. Ce triple socle (loi, décret, arrêtés) devra […]
52 jours plus tard, l’équipe est toujours confinée mais active #confinementjour52
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La crise actuelle peut être une opportunité pour rénover le parc public @pelletier_ph @batiactu
ENTRETIEN. Philippe Pelletier, président du Plan bâtiment durable, explique à Batiactu de quelle manière la crise que traverse le secteur peut constituer une opportunité pour la rénovation énergétique du parc public. Lire la suite de l’entretien sur Batiactu -> […]
L’incompatibilité du régime de l’ASL avec celui de la domanialité publique
Rappels Comme nous l’avions souligné dans un article paru sur le site en février dernier (ICI), le juge administratif a eu très récemment l’occasion de se prononcer sur la compatibilité du régime des associations foncières […]
« Feuilleton Smart City » Ép.04 Biodiversité
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« Feuilleton Smart City » Ép.03 Décarbonation
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« Feuilleton Smart City » Ép.02 Ambition énergétique #restezchezvous
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Contrats publics : l’Ile-de-France teste l’accord-cadre de marchés de partenariat @S_dauzon
Afin d’accueillir les lycéens dans de bonnes conditions et faire face aux nouveaux besoins, le conseil régional d’Ile-de-France doit construire et rénover des établissements à tour de bras. Et pour cela, il ne s’interdit aucun […]
« Feuilleton Smart City » Ép.01 Mutualisation & partage #restezchezvous
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« Feuilleton smart city » Introduction #restezchezvous
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Faire avec #restezchezvous
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Intervention @olivier_ortega sur les outils contractuels du #decrettertaire lors de la formation Apogée
Objectifs L’association APOGÉE organise le mardi 3 mars 2020, une session de formation sur le thème : « Comment mettre en œuvre, pratiquement,le DÉCRET TERTIAIRE sur vos immeubles, vos patrimoines ? » Cette formation a pour objet […]
CPE Lycées « Alsace : la performance énergie des lycées remplit son contrat » @Le_Moniteur
Actuellement à mi-parcours, le contrat de performance énergétique (CPE) des lycées d’Alsace respecte ses engagements. Le 1er janvier 2010, le conseil régional avait mis en route ce dispositif, alors pionnier en France, de conception, financement […]