Natures Urbaines est l’émission de Radio Immo qui relie le vivant et la ville, sur les ondes de Radio Immo, en partenariat avec Les Jardins de Gally. Au programme de l’émission du 27 octobre 2020: […]
Auteur/autrice : lexcitywebmaster
Mise à jour d’octobre 2020 de l’ouvrage « Droit des marchés publics et contrats publics spéciaux »
Droit des marchés publics & Contrats publics spéciaux est un ouvrage encyclopédique à feuillets mobiles également accessible en ligne. Il offre plus de 4000 pages en quatre tomes, avec quatre mises à jour par an […]
MID 2020 : «Les contrats de performance énergétique, support de la relance» #CPE @LE_MONITEUR
Au cœur du Plan de relance de l’économie, les objectifs environnementaux peuvent se traduire juridiquement par des contrats de performance énergétique. Encore faut-il que leur utilisation soit massifiée et leur champ d’application étendu. Lire la […]
Performance énergétique: la valeur verte des logements @Notaires_CSN
La valeur verte définit l’augmentation de valeur engendrée par une meilleure performance énergétique et environnementale d’un bien immobilier par rapport à un autre, toutes choses égales par ailleurs et selon les bases notariales. Lire la […]
Rénovation des bâtiments de l’État: 4.000 projets proposés
Les appels à projets lancés il y a un mois pour la rénovation de l’immobilier de l’État ont soulevé l’enthousiasme des services et administrations, qui ont fait remonter plus de 4.000 projets en un mois. […]
Dérogation possible au critère de proximité géographique de l’autoconsommation collective étendue #autoconsommation
Par un arrêté du 14 octobre 2020, le Gouvernement a ouvert la faculté au ministre de l’énergie d’accorder une dérogation au critère de distance fixé à 2 kilomètres par l’arrêté du 21 novembre 2019 (sur […]
Publication d’un nouvel arrêté sur les modalités des demandes de #CEE
L’arrêté du 5 octobre 2020 modifie l’arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d’application du dispositif des certificats d’économies d’énergie. Il remplace l’article 3-8 de l’arrêté du 29 décembre 2014 modifié relatif aux modalités […]
Décret tertiaire : le Covid-19 chamboule le calendrier de publication des arrêtés @Le_Moniteur
Le projet d’arrêté définissant les seuils de consommation d’énergie à atteindre pour les bureaux, l’enseignement primaire et secondaire ainsi que la logistique du froid est en consultation jusqu’au 28 octobre 2020. Les seuils à atteindre […]
« Logement: les Français plébiscitent l’étalement urbain »
Les Français sont favorables aux bâtiments bas quitte à favoriser l’étalement urbain que le gouvernement cherche à limiter. Lire la suite sur le site du Figaro -> ICI
Pépite du JO: le préfet Batman #cestvendredionsourit
Le JO contient souvent des pépites cachées. A l’édition du 22 septembre 2020, celle du « préfet Batman » ICI
Remise à la ministre du rapport « renouveau urbain et rénovation environnementale » par le Plan Bâtiment durable et la RICS
Organisation de la mission Par lettre de mission reçue le 23 juin 2020, le ministre de la Ville et du Logement et la secrétaire d’état auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire […]
Bientôt un nouveau clausier #CPE piloté par la @FNCCR et rédigé par LexCity
Dans le cadre de ses missions statutaires, la FNCCR souhaite fournir des outils méthodologiques à destination des acteurs publics pour faciliter la passation de contrats de performance énergétique (CPE), sous forme de marchés publics globaux […]
Nouveau coup de pouce #CEE pour les rénovations globales performantes
Le ministère de la Transition écologique annonce un « coup de pouce » aux certificats d’économies d’énergie (CEE) permettant les rénovations globales et performantes des logements. Les offres éligibles devront permettre de déclencher des travaux […]
L’arrêté du 24 juillet 2020 relatif aux contrats de performance énergétique #CPE
Par un arrêté du 24 juillet 2020 relatif aux contrats de performance énergétique (NOR: TRER2016315A), ont été définies les modalités que doivent intégrer les contrats de performance énergétique pour répondre à certaines mesures réglementaires. Que faut-il en […]
