Pour lire tous les épisodes du feuilleton Réversibilité: Épisode 1 : « Qu’est-ce qu’un bâtiment réversible? » Épisode 2 : […]
Category Archive: Actualités
Pour lire tous les épisodes du feuilleton Réversibilité: Épisode 1 : « Qu’est-ce qu’un bâtiment réversible? » Épisode 2 : […]
Dans son arrêt du 24 juillet 2019, n°416862, le Conseil d’État rappelle que les critères de sélection des […]
Pour lire tous les épisodes du feuilleton Réversibilité: Épisode 1 : « Qu’est-ce qu’un bâtiment réversible? » Épisode 3 : […]
Le développement d’un quartier ou d’un ilôt durable conduit à s’interroger sur la gouvernance, dans le temps, des […]
Pour lire tous les épisodes du feuilleton Réversibilité: Épisode 2 : « Les PLU face à la réversibilité du […]
Situé à proximité immédiate de monuments et vestiges inscrits au patrimoine mondial de l’UNESCO, le Parc des Ateliers fonctionne comme […]
Le Conseil d’État, dans un arrêt n°422542 du 12 juillet 2019, a établi que l’utilisation de constructions et […]
La Cour de cassation, dans un arrêt de la troisième chambre civile n°18-11414, du 18 avril 2019, reconnait […]
« Nous allons vers un monde toujours plus connecté. Non seulement les individus seront hyper connectés entre eux, mais […]
Au fil des textes, les exclusions des candidats à la procédure de passation de marchés publics, appelées « interdictions […]
Alors que l’élargissement du périmètre technico-géographique des opérations d’autoconsommation électrique collective suivait son petit bonhomme de chemin, un […]
Une table ronde organisée ce 2 juillet 2019 sur le thème de l’autoconsommation collective, à laquelle intervenait Olivier […]
L’Observatoire des Contrats de Performance Énergétique a été lancé par l’ADEME, le CSTB et le Cerema en 2016 […]
Vous devez être connecté pour poster un commentaire.