C’est une première : une interco bretonne a confié à un groupement un contrat global pour la modernisation, […]
Category Archive: Contrats publics & propriétés publiques
Feuilleton ELAN: Épisode 1 : Processus ELAN & décret tertiaire -> ICI Épisode 2: Le rendez vous manqué […]
À défaut d’une législation moderne et adaptée, les acteurs publics et privés travaillent ensemble sur la ville de […]
LexCity avocats® (Paris) et Archimède Avocats & Associés (Lyon) ont conclu aujourd’hui une convention de coopération destinée à […]
Reportage vidéo d’EGF-BTP sur l’articulation enter le principe allotissement et les marchés globaux (marchés de partenariat et marchés […]
Les infrastructures et services urbains contribuent pleinement à la transition énergétique et environnementale des territoires. Et là aussi, […]
Par une décision en date du 9 mars 2018, Commune de Rennes-les-Bains, le Conseil d’État a confirmé sa […]
Dans une contribution rendue publique aujourd’hui, le Plan Bâtiment Durable (PBD) formule 50 propositions issues de la consultation […]
La conférence de consensus de l’avant projet de loi ELAN (sur le processus de concertation, voir ICI) a […]
Le projet de loi évolution du logement et aménagement numérique (ELAN) a fait l’objet d’une « conférence de consensus » […]
Les contrats de transition écologique annoncés par le Gouvernement en 2017 constituent des outils proches des Green Deals […]
Vous devez être connecté pour poster un commentaire.