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Le philosophe Pierre Charbonnier et la chercheuse Yamina Saheb échangent, pour « Le Monde », autour de cette notion qui […]
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Dans un rapport d’information, le Sénat recommande de recourir au marché de partenariat et au marché global de […]
La règle de prohibition du paiement différé fixée à l’article L 2191-5 du Code de la commande publique […]
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Conseil d’Etat, 2 février 2024, n°489820 FAITS Le Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF) a engagé́ une procédure de mise […]
A lire dans ce n° spécial coordonné par LexCity avocats: LA RÉVOLUTION TRANQUILLE DES CONTRATS DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE […]
Je suis sûr que certains aimeraient y revenir …
CAA de Bordeaux, 15 juin 2023, n° 21BX02210 FAITS La Commune de Guéthary a publié, le 13 octobre […]
LexCity est très fier d’avoir accompagné l’extension du réseau géothermique Coeur de Ville vers les bâtiments dits ILN […]
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