Au sein de la commande publique, les marchés ont pour objet de satisfaire les besoins d’un acheteur en matière de travaux, de fournitures ou de services, en contrepartie du paiement d’un prix, quelle que soit […]
Étiquette : Tiers-financement
Dossier spécial « Le bâtiment dans tous ses états » @OImmobilieres
Le secteur du bâtiment est au cœur de plusieurs défis car consommateur de foncier et producteur de carbone. Pointé du doigt, il fait face à des critiques fréquentes. Pourtant, aujourd’hui comme hier et demain, les […]
[Appel à contributions] Dossier Construction21 « Financer la transition de nos villes & territoires »
Le sujet : financer la transition dans nos villes & territoires En novembre 2021, Construction21 réalise un dossier sur le thème du financement de la transition, en collaboration avec Greenflex et le cabinet d’avocats LexCity. […]
Renouveau urbain et rénovation des bâtiments : Julien Denormandie et Emmanuelle Wargon confient une mission au Plan Bâtiment et à la RICS
Par lettre de mission reçue le 23 juin 2020, Julien Denormandie, ministre de la Ville et du Logement, et Emmanuelle Wargon, secrétaire d’Etat auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, ont confié […]
Mettre en mouvement le tiers-financement !
Le cadre juridique du tiers-financement est complet depuis la fin 2015. Les projets demeurent toutefois en l’état de projets et aucune société de tiers-financement n’a encore pu voir le jour. Pourquoi? Quels sont les freins? […]
Rénovation énergétique des copropriétés : un chantier type en attendant le tiers financement
La copropriété Lançon-Rungis (Paris XIIIe) doit servir de projet vitrine à la société d’économie mixte francilienne de tiers financement, pour l’aider à massifier la rénovation énergétique dans la région.
Etat d'avancement du tiers-financement de la rénovation énergétique
Etat d’avancement du tiers-financement de la rénovation énergétique au 1er mai 2016 Un système original de financement a été imaginé pour les travaux de rénovation destinés à réduire la consommation d’énergie et les émissions de gaz à […]
Tiers-financement : dernier texte au JO
Parution au JO de ce jour de l’arrêté du 8 février 2016 pris pour l’application de l’article R. 381-10 du code de la construction et de l’habitation définissant la diminution minimale de la consommation conventionnelle […]
Point d'étape sur letiers-financement
Point d’étape sur le tiers-financement par le Plan Bâtiment Durable
Tiers-financement : go, go, go !
Tiers-financement : go, go, go ! Le cadre juridique de ce dispositif innovant est désormais prêt.
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