le processus de demande de derogation Dans un avis n°463563 du 9 décembre 2022, le Conseil d’État a […]
Biodiversité
Intervention le 31 mai d’Olivier Ortega lors des Journées Jardins Jardin aux Tuileries dans le cadre de la […]
Le secteur du bâtiment est au cœur de plusieurs défis car consommateur de foncier et producteur de carbone. […]
« Feuilleton Smart City » Ép.04 Biodiversité
Un outil contractuel permet d’œuvrer en faveur de la biodiversité : le mécanisme dit de l’obligation réelle environnementale, […]
Des outils, autres que les plans locaux d’urbanisme, permettent d’organiser juridiquement la préservation de la biodiversité. Il est […]
Le règlement écrit d’un PLU, associé au règlement graphique, ainsi que les Orientation d’aménagement et de programmation (ci-après […]
Le rapport de présentation et le projet d’aménagement et de développement durable (« PADD »), sont deux documents qui ne […]
La biodiversité est défini comme étant « la diversité des organismes vivants, qui s’apprécie en considérant la diversité des […]
Le programme Cités vertes de l’Union européenne est entré le 12 décembre sur la scène française de l’immobilier, […]
Olivier Ortega présente les outils juridiques de la biodiversité: outils règlementaires, outils contractuels. Retrouvez son interview sur […]
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