Skip to content

Promouvoir le droit de la performance environnementale
Main navigation
  • Accueil
  • Expertises
  • Références
  • Équipe
  • Blog
  • TV
  • Presse
  • Contact

Category Archive: Contrats de performance énergétique

Marché global de performance énergétique à paiement différé: Aix-Marseille Université souhaite se lancer

Read More

L’université provençale envisage de recourir au tiers-financement pour la rénovation énergétique du campus Saint-Jérôme à Marseille. « Nous […]

Posted on 06/05/202406/05/2024 ActualitésContrats de performance énergétiqueContrats publics & propriétés publiques

Le notariat présente son nouveau rapport « Logement et transition climatique »

Read More

Le Conseil supérieur du notariat présente son nouveau rapport intitulé « Logement et transition climatique », une analyse juridique, économique, […]

Posted on 21/03/202421/03/2024 Bâtiments & villes durablesContrats de performance énergétique

Accord au Parlement européen sur la directive « Performance énergétique des Bâtiments » #EPBD

Read More

La proposition de révision de la directive sur la performance énergétique des bâtiments vise à réduire considérablement les […]

Posted on 14/03/202413/03/2024 Bâtiments & villes durablesContrats de performance énergétique

Tertiaire: le CPE décolle doucement dans le privé

Read More

Impératif de sobriété et obligations réglementaires boostent le recours au contrat de performance énergétique. Lire la suite sur […]

Posted on 22/02/202425/03/2026 Bâtiments & villes durablesContrats de performance énergétique

COMPLETER LES AIDES ET OUTILS POUR ACCÉLÉRER LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BATIMENTS PUBLICS

Read More

Le paiement différé de « Contrats de Performances énergétiques » offre aux collectivités la possibilité de préfinancer des rénovations énergétiques […]

Posted on 14/02/202413/02/2024 ActualitésBâtiments & villes durablesContrats de performance énergétiqueContrats publics & propriétés publiques

Commande publique: une aide financière pour accompagner le déploiement du MGPE à paiement différé

Read More

L’Appel à Projets AMO CPE, conjointement lancé par le programme ACTEE et l’ADEME, vise à accompagner les collectivités […]

Posted on 12/02/202426/02/2024 Contrats de performance énergétiqueContrats publics & propriétés publiques

« Commande publique : la décarbonation, nouveau totem de l’achat durable » @Le_moniteur

Read More

Variantes, logiciels, MGPE… les outils à disposition nécessitent d’impliquer davantage les entreprises. Lire la suite sur le site […]

Posted on 30/01/202429/01/2024 Bâtiments & villes durablesContrats de performance énergétiqueContrats publics & propriétés publiques

[𝗪𝗘𝗕𝗜𝗡𝗔𝗜𝗥𝗘 𝗢𝗡𝗖𝗣𝗘] Outils et dispositifs pour favoriser le développement des CPE

Read More

L’Observatoire National des Contrats de Performance Énergétique vous convie au webinaire « 𝑶𝒖𝒕𝒊𝒍𝒔 𝒆𝒕 𝒅𝒊𝒔𝒑𝒐𝒔𝒊𝒕𝒊𝒇𝒔 𝒑𝒐𝒖𝒓 𝒇𝒂𝒗𝒐𝒓𝒊𝒔𝒆𝒓 𝒍𝒆 […]

Posted on 18/01/202426/02/2024 ActualitésConférencesContrats de performance énergétique

« La Révolution Énergétique : Comment la Garantie Carbone redéfinit l’engagement en matière de performance énergétique? » Conférence #SIMI2023

Read More

Le mur de la rénovation énergétique est à franchir pour relever le challenge de la neutralité carbone. Et […]

Posted on 11/12/202313/12/2023 ActualitésBâtiments & villes durablesConférencesContrats de performance énergétiqueEnergie & efficacité énergétique

« Mettre en place une garantie de performance énergétique et environnementale » conférence #SIMI2023

Read More

Le Plan Bâtiment durable (Rapport Jouvent-Costa) a introduit en 2012 la Garantie de résultats énergétique (GRE) et les […]

Posted on 08/12/202326/02/2024 ActualitésBâtiments & villes durablesConférencesContrats de performance énergétiqueEnergie & efficacité énergétiqueVie du cabinet

MGPE à paiement différé: le temps des outils #MGPE-PD #clausier

Read More

Le cadre juridique de l’expérimentation ouvert par la loi n°2023-222 du 30 mars 2023 visant à ouvrir le tiers […]

Posted on 30/11/202322/04/2024 ActualitésContrats de performance énergétiqueContrats publics & propriétés publiques

Projet de décret tiers-financement: le CSCEE rend un avis favorable sous réserves

Read More

Le futur texte d’application de la loi du 30 mars 2023 permettant à l’Etat, à ses établissements publics […]

Posted on 22/08/202327/11/2023 Contrats de performance énergétique

Le contrat de performance environnementale : Du CPE au CP2E

Read More

L’avenir du contrat de performance énergétique (CPE) s’élargit vers de nouveaux horizons d’ambition carbone et environnementale. Les facteurs […]

Posted on 18/07/202325/03/2026 Contrats de performance énergétiqueContrats publics & propriétés publiquesEnergie & efficacité énergétique

Outils contractuels de rénovation environnementale de l’immobilier de tourisme

Read More

L’immobilier de tourisme et, singulièrement, l’immobilier de montagne ne cesse de faire à son détriment les titres de […]

Posted on 11/07/202301/08/2023 ActualitésBâtiments & villes durablesContrats de performance énergétiqueEnergie & efficacité énergétique

Le nouveau cadre légal de l’expérimentation du tiers-financement en marché global de performance

Read More

À titre expérimental et pour une durée de cinq ans, une loi du 30 mars 2023 autorise les […]

Posted on 26/06/202327/11/2023 Contrats de performance énergétiqueContrats publics & propriétés publiques

Posts navigation

Previous 1 2 3 4 … 7 Next
© 2026 . Made with love by Pixelgrade
Footer navigation
  • Mentions légales
  • Contact
Secondary navigation
  • Twitter
  • LinkedIn
  • Contact
  • Search

Begin typing your search above and press return to search. Press Esc to cancel.

 

Chargement des commentaires…
 

Vous devez être connecté pour poster un commentaire.