Programmation pluriannuelle de l'énergie #PPE – épisode 2

Au titre des des annexes techniques constituant l’un des 3 volets de la PPE (cf. épisode 1), un […]

Programmation pluriannuelle de l'énergie #PPE – épisode 1

Élaborée par le Gouvernement depuis mars 2015, la PPE est actuellement en cours de finalisation. Elle exprime les […]

La ministre du Logement et de l’Habitat Durable Emmanuelle Cosse a profité hier de son passage à l’assemblée […]

Parution au JO du 30 mai 2016 du décret n° 2016-704 du 30 mai 2016 relatif aux expérimentations […]

Décret n° 2016-555 du 6 mai 2016 relatif au chèque énergie au JO du 8 mai 2016 (l’Ascension de […]

Publication au JO du décret n° 2016-447 du 12 avril 2016 relatif à la mise à disposition de […]

Le groupe de travail Réflexion Bâtiment Responsable 2020-2050 du Plan Bâtiment Durable publie une nouvelle note thématique consacrée […]

Parution au JO de ce jour de l’arrêté du 8 février 2016 pris pour l’application de l’article R. […]

Consultation publique sur le projet de décret « facilitant la délivrance d’une autorisation d’urbanisme pour la mise en œuvre […]

Dans la continuité du Grenelle de l’Environnement et des travaux menés il y 3 ans sur l’obligation de […]

C’est fait : une excellente nouvelle Article L1615-1 du Code général des collectivités territoriales (Modifié par LOI n°2015-1785 du […]