Catégorie : Bâtiments & villes durables
LexCity a accompagné la contractualisation d’un nouveau smart grid géothermique à Issy-les-Moulineaux
Après avoir assisté le groupe Altaréa Cogedim à la conception et la contractualisation du smart grid du quartier « Issy Coeur de Ville », LexCity a accompagné en 2022-2023 la création d’une nouvelle boucle géothermique […]
Retour sur les bancs de l’Université « Droit & éthique de la ville durable »
C’est le début du second semestre et le cycle des Master 2 reprend autour des thèmes structurants du bâtiment et de la ville durables:
Une proposition de loi du groupe Renaissance ouvre le tiers financement à la rénovation énergétique des bâtiments publics
Déposée mardi 29 novembre à l’Assemblée nationale, une proposition de loi du groupe Renaissance « vise à ouvrir le tiers financement à l’État et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique ». Lors du Salon […]
Publication par l’IFPEB du Socle programmatique Bâtiment Compatible « Neutralité carbone »
La neutralité carbone est physiquement impossible à l’échelle d’un bâtiment et pourtant des leviers efficaces et opérationnels existent. Ils peuvent être activés dès aujourd’hui et nous avons pu bâtir ici un socle technique pour passer […]
Dossier spécial « Le bâtiment dans tous ses états » @OImmobilieres
Le secteur du bâtiment est au cœur de plusieurs défis car consommateur de foncier et producteur de carbone. Pointé du doigt, il fait face à des critiques fréquentes. Pourtant, aujourd’hui comme hier et demain, les […]
Colloque international «Le logement dans tous ses états» @FDContinental
Passionnant colloque sur le logement en France et ailleurs. Table ronde avec la participation d’Olivier Ortega pour débattre sur « Transformer les logements existants: comment mettre en œuvre la transition écologique? » Conclusion générale: le […]
Parution de Droit&Ville n°93 avec le dossier « Elle est smart ma city! » et la contribution @Olivier_ortega
A la suite du colloque « La ville à l’heure du défi numérique, elle est Smart ma City! », organisé par le Master 2 « Droit de l’urbanisme et de la construction » de l’Université de Poitiers le 10 […]
« Accompagnateur Rénov » : qui, quoi, comment ?
Le décret qui précise le contenu de la mission d’accompagnement du service public de la performance énergétique de l’habitat, rendue obligatoire à partir du 1er janvier 2023 pour les ménages souhaitant bénéficier de certaines aides […]
Sécurisation des infrastructures de stationnement des vélos dans les bâtiments
L’arrêté du 30 juin 2022 fixe la surface par emplacement et le nombre minimal d’emplacements destinées au stationnement sécurisé des vélos, en fonction de la catégorie et de la capacité du bâtiment, selon l’article R. […]
Décret BACS: l’obligation de piloter l’énergie dans le bâtiment tertiaire @SBA_France
La France s’est dotée d’un cadre réglementaire ambitieux, afin de réduire ses consommations d’énergie dans le bâtiment et de tenir ses engagements de neutralité carbone pour 2050. Parmi les outils mis en place, le décret […]
LexCity dans le Point: « Par nature, le droit est en retard sur les innovations technologiques…mais le cas n’est pas désespéré! » @EM_francois1
Interview dans le Point sur le couple infernal « innovation technologique & innovation juridique » « Pleins feux sur les enjeux juridiques de l’innovation avec Maîtres Olivier Ortega et Benoît Louis, avocats associés au sein de LexCity, cabinet […]
Précisions par décret sur les rénovations énergétiques dites « performantes »
Le décret n°2022-510 du 8 avril 2022, entré en vigueur le 10 avril, précise les critères relatifs aux contraintes et aux coûts justifiant une dérogation aux conditions fixées pour constituer une rénovation énergétique performante, prévue […]
La performance énergétique devient un critère d’achat immobilier décisif
Les préoccupations autour de la performance énergétique d’un logement supplantent l’agencement et l’esthétique d’après une enquête IFOP commandée par le réseau d’agences immobilières Laforêt. Lire la suite de l’enquête -> ICI L’un de meilleurs outils […]
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