Article technique publié dans la revue Contrats publics de septembre 2016.
Author: Olivier Ortega
L’édition 2015 des « Chiffres clés » de l’Ademe, publiée le 30 août, montre que malgré les efforts entrepris ces […]
Par une décision du 10 décembre 2015 relevée fort opportunément par l’AJDA du 25 juillet 2016, le juge […]
Au titre des des annexes techniques constituant l’un des 3 volets de la PPE (cf. épisode 1), un […]
Au titre des des annexes techniques constituant l’un des 3 volets de la PPE (cf. épisode 1), un […]
Élaborée par le Gouvernement depuis mars 2015, la PPE est actuellement en cours de finalisation. Elle exprime les […]
La loi n°2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine a […]
La ministre du logement et de l’habitat durable a présenté une ordonnance relative au bail réel solidaire.
La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte a fixé pour objectif une multiplication par […]
La ministre du Logement et de l’Habitat Durable Emmanuelle Cosse a profité hier de son passage à l’assemblée […]
Le prestataire de comptage Ista et le bailleur social Loire Habitat ont présenté le 21 juin une étude […]
Les collectivités sont à la recherche de partenariats public-privé pour développer la ville intelligente sur leur territoire. C’est […]
Contrairement aux contrats de maintenance simples, les contrats d’exploitation avec garantie de résultats engagent les sociétés du génie […]
Smart cities : attention à « l’appropriation des “data” personnelles par le privé »
A partir du 1er janvier 2017, lorsque des travaux importants seront réalisés sur un bâtiment, des travaux d’isolation […]
Vous devez être connecté pour poster un commentaire.