Un prêt à taux zéro à destination des collectivités locales sera lancé fin mars par la Caisse des […]
Author: Olivier Ortega
Les ministres de l’Environnement Ségolène Royal et de l’Économie Emmanuel Macron viennent de dévoiler les résultats de l’appel […]
La nouvelle version du projet de décret mise en ligne par @lemoniteur revient sur la version précédente et fixe désormais […]
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Parution au JO de ce jour de l’arrêté du 8 février 2016 pris pour l’application de l’article R. […]
La ministre de l’Environnement Ségolène Royal a annoncé que le crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) et […]
Consultation publique sur le projet de décret « facilitant la délivrance d’une autorisation d’urbanisme pour la mise en œuvre […]
Point d’étape sur le tiers-financement par le Plan Bâtiment Durable
A l’instar de grosses communes comme Paris, Nice ou Grenoble, c’est au tour de Montpellier et 13 autres […]
Réduction des délais par simplification des procédures d’appels d’offres en matière d’EnR au JO de dimanche
Moins de 100 millions d’euros étaient affectés chaque année à la réduction de la dette. C’est un tournant […]
La Commission européenne a présenté le 16 février la première stratégie destinée à optimiser les systèmes de chauffage […]
Dans la continuité du Grenelle de l’Environnement et des travaux menés il y 3 ans sur l’obligation de […]
Pour la septième année consécutive, le Plan Bâtiment Durable publie son rapport annuel, panorama complet des actions déployées […]
Missionné par le Plan transition numérique dans le bâtiment (PTNB), Xavier Pican, avocat associé en IP/IT chez Lefèvre […]
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