Skip to content

Promouvoir le droit de la performance environnementale
Main navigation
  • Accueil
  • Expertises
  • Références
  • Blog
  • Équipe
  • TV
  • Presse
  • Contact

Bâtiments publics

La métamorphose énergétique des universités

Plus d’étudiants, donc moins de place… En attendant de pousser les murs, les universités vont devoir rénover les […]

Posted on 06/09/201730/12/2017 Actualités

État des lieux des #CPE lors de la réunion de l'Observatoire des CPE

L’Ademe, le Cerema et le CSTB organisent ce matin une réunion de restitution de la première année de […]

Posted on 20/06/201726/02/2024 Actualités

Observatoire des #cpe : état d'avancement 

L’Observatoire des Contrats de Performance Energétique a été lancé par l’Ademe, le CSTB et le Cerema en mai […]

Posted on 08/06/201726/02/2024 Actualités

Bâtiments publics à haute performance environnementale : le projet d’arrêté mis en consultation

Pour lire l’article du Moniteur : Le fameux arrêté fixant les caractéristiques obligatoires pour les « constructions à énergie positive […]

Posted on 23/01/2017 Actualités

Définitions par décret de la "haute performance environnementale" et du bâtiment à "énergie positive"

La loi TECV a prévu que toutes les nouvelles constructions sous maîtrise d’ouvrage de l’État, de ses établissements […]

Posted on 06/01/2017 Actualités

Volet bâtiment de la loi du 7 juillet 2016 sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine

La loi n°2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine a […]

Posted on 20/07/201602/01/2018 ActualitésPresse

Embarquement des travaux d’amélioration énergétique lors de gros travaux : le décret est paru

A partir du 1er janvier 2017, lorsque des travaux importants seront réalisés sur un bâtiment, des travaux d’isolation […]

Posted on 07/06/2016 Actualités

Modification de la gouvernance de l'immobilier de l'Etat

Publication de la circulaire du Premier Ministre du 27 avril 2016 mettant en place une gouvernance unifiée de la […]

Posted on 03/05/2016 Actualités

Les ventes immobilières de l'Etat ne serviront plus à réduire la dette

Moins de 100 millions d’euros étaient affectés chaque année à la réduction de la dette. C’est un tournant […]

Posted on 17/02/2016 Actualités

Eligibilité au FCTVA des dépenses d'entretien des bâtiments publics

C’est fait : une excellente nouvelle Article L1615-1 du Code général des collectivités territoriales (Modifié par LOI n°2015-1785 du […]

Posted on 22/01/2016 Actualités

Politique immobilière de l’Etat : l’heure du grand chamboulement

Un vaste chantier de modernisation de la politique immobilière de l’Etat va être ouvert afin notamment de la […]

Posted on 21/01/2016 Actualités

Posts navigation

Previous 1 2Next
© 2026 . Made with love by Pixelgrade
Footer navigation
  • Mentions légales
  • Contact
Secondary navigation
  • Twitter
  • LinkedIn
  • Contact
  • Search

Begin typing your search above and press return to search. Press Esc to cancel.

Chargement des commentaires…

Vous devez être connecté pour poster un commentaire.