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Bâtiments publics

Projet #ELAN : quel avenir pour le décret tertiaire? #decrettertiaire @PlanBatiment (épisode 3)

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Le Plan Bâtiment Durable a organisé, le 15 février, une réunion d’information à laquelle participait la DHUP, pour […]

Posted on 16/02/201810/02/2023 Actualités

Le @PlanBatiment Durable et la Caisse des Dépôts lancent un groupe de travail commun sur la rénovation énergétique des bâtiments éducatifs

Dans la continuité de leurs travaux respectifs, le Plan Bâtiment Durable et la Caisse des Dépôts s’associent pour […]

Posted on 23/10/2017 Actualités

La métamorphose énergétique des universités

Plus d’étudiants, donc moins de place… En attendant de pousser les murs, les universités vont devoir rénover les […]

Posted on 06/09/201730/12/2017 Actualités

État des lieux des #CPE lors de la réunion de l'Observatoire des CPE

L’Ademe, le Cerema et le CSTB organisent ce matin une réunion de restitution de la première année de […]

Posted on 20/06/201726/02/2024 Actualités

Observatoire des #cpe : état d'avancement 

L’Observatoire des Contrats de Performance Energétique a été lancé par l’Ademe, le CSTB et le Cerema en mai […]

Posted on 08/06/201726/02/2024 Actualités

Bâtiments publics à haute performance environnementale : le projet d’arrêté mis en consultation

Pour lire l’article du Moniteur : Le fameux arrêté fixant les caractéristiques obligatoires pour les « constructions à énergie positive […]

Posted on 23/01/2017 Actualités

Définitions par décret de la "haute performance environnementale" et du bâtiment à "énergie positive"

La loi TECV a prévu que toutes les nouvelles constructions sous maîtrise d’ouvrage de l’État, de ses établissements […]

Posted on 06/01/2017 Actualités

Volet bâtiment de la loi du 7 juillet 2016 sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine

La loi n°2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine a […]

Posted on 20/07/201602/01/2018 Actualités

Embarquement des travaux d’amélioration énergétique lors de gros travaux : le décret est paru

A partir du 1er janvier 2017, lorsque des travaux importants seront réalisés sur un bâtiment, des travaux d’isolation […]

Posted on 07/06/2016 Actualités

Modification de la gouvernance de l'immobilier de l'Etat

Publication de la circulaire du Premier Ministre du 27 avril 2016 mettant en place une gouvernance unifiée de la […]

Posted on 03/05/2016 Actualités

Les ventes immobilières de l'Etat ne serviront plus à réduire la dette

Moins de 100 millions d’euros étaient affectés chaque année à la réduction de la dette. C’est un tournant […]

Posted on 17/02/2016 Actualités

Eligibilité au FCTVA des dépenses d'entretien des bâtiments publics

C’est fait : une excellente nouvelle Article L1615-1 du Code général des collectivités territoriales (Modifié par LOI n°2015-1785 du […]

Posted on 22/01/2016 Actualités

Politique immobilière de l’Etat : l’heure du grand chamboulement

Un vaste chantier de modernisation de la politique immobilière de l’Etat va être ouvert afin notamment de la […]

Posted on 21/01/2016 Actualités

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