Projet de massification de la rénovation énergétique des copropriétés à Paris

Paris compte 47 000 copropriétés, qui représentent 75% des logements parisiens. Plus de 90% d’entre elles ont été […]

Parution du décret relatif au chèque énergie

Décret n° 2016-555 du 6 mai 2016 relatif au chèque énergie au JO du 8 mai 2016 (l’Ascension de […]

Etat d’avancement du tiers-financement de la rénovation énergétique au 1er mai 2016 Un système original de financement a […]

Un prêt à taux zéro à destination des collectivités locales sera lancé fin mars par la Caisse des […]

La ministre de l’Environnement Ségolène Royal a annoncé que le crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) et […]

Point d’étape sur le tiers-financement par le Plan Bâtiment Durable

C’est fait : une excellente nouvelle Article L1615-1 du Code général des collectivités territoriales (Modifié par LOI n°2015-1785 du […]

Vidéo de la conférence plénière « Financement massif de l’efficacité énergétique des bâtiments publics en Europe » tenue à la […]

Rapport Europlace : MIEUX CONNAITRE LES DIFFERENTS MARCHES, ET CONTRIBUER A FAIRE EMERGER DANS CHACUN D’EUX DES PIPELINES […]

Tiers-financement : go, go, go ! Le cadre juridique de ce dispositif innovant est désormais prêt.

Annexe au projet de loi de finances 2016, avec un petit passage sur les CPE (page 22).