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Category Archive: Actualités

LPA fier d'être partenaire du projet Lyon Living Lab Confluence

Ségolène Royal et Sylvia Pinel ont retenu 11 lauréats dans le cadre de l’appel à projets « Démonstrateurs […]

Posted on 30/03/2016 Actualités

Parution du décret marchés publics

Le décret d’application de l’ordonnance du 25 juillet 2015 est paru au JO. 

Posted on 27/03/2016 Actualités

Collectivités locales et bailleurs sociaux : deux PTZ annoncés

Un prêt à taux zéro à destination des collectivités locales sera lancé fin mars par la Caisse des […]

Posted on 21/03/2016 Actualités

Smart grids : trois régions se lancent dans un test grandeur nature

Les ministres de l’Environnement Ségolène Royal et de l’Économie Emmanuel Macron viennent de dévoiler les résultats de l’appel […]

Posted on 17/03/2016 Actualités

Seuil des CPE en marché de partenariat : 2 M €

La nouvelle version du projet de décret mise en ligne par @lemoniteur revient sur la version précédente et fixe désormais […]

Posted on 15/03/201626/02/2024 Actualités

Fin -heureuse- de l'obligation du jury pour les CREM / REM

La nouvelle version du projet de décret mise en ligne par @lemoniteur revient sur la version précédente qui imposait […]

Posted on 14/03/201626/02/2024 Actualités

Tiers-financement : dernier texte au JO

Parution au JO de ce jour de l’arrêté du 8 février 2016 pris pour l’application de l’article R. […]

Posted on 10/03/2016 Actualités

Rénovation : le crédit d'impôt et l'éco-prêt bientôt cumulables pour tous

La ministre de l’Environnement Ségolène Royal a annoncé que le crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) et […]

Posted on 08/03/2016 Actualités

Projet de décret isolation thermique dérogatoire du PLU

Consultation publique sur le projet de décret « facilitant la délivrance d’une autorisation d’urbanisme pour la mise en œuvre […]

Posted on 01/03/2016 Actualités

Point d'étape sur letiers-financement

Point d’étape sur le tiers-financement par le Plan Bâtiment Durable

Posted on 01/03/2016 Actualités

Gestion de l'eau potable : les délégataires privés perdent du terrain

A l’instar de grosses communes comme Paris, Nice ou Grenoble, c’est au tour de Montpellier et 13 autres […]

Posted on 29/02/2016 Actualités

Réduction des délais d'appels d'offre ENR au JO

Réduction des délais par simplification des procédures d’appels d’offres en matière d’EnR au JO de dimanche 

Posted on 22/02/2016 Actualités

Les ventes immobilières de l'Etat ne serviront plus à réduire la dette

Moins de 100 millions d’euros étaient affectés chaque année à la réduction de la dette. C’est un tournant […]

Posted on 17/02/2016 Actualités

La Commission européenne présente sa stratégie d’efficacité énergétique

La Commission européenne a présenté le 16 février la première stratégie destinée à optimiser les systèmes de chauffage […]

Posted on 17/02/2016 Actualités

Obligations d’amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants à usage tertiaire

Dans la continuité du Grenelle de l’Environnement et des travaux menés il y 3 ans sur l’obligation de […]

Posted on 11/02/2016 Actualités

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