Reportage vidéo d’EGF-BTP sur l’articulation enter le principe allotissement et les marchés globaux (marchés de partenariat et marchés globaux de performance) : ICI
Nexity s’engage dans un « Green deal » avec le Plan Bâtiment Durable en faveur de la rénovation énergétique des logements
Frédéric Verdavaine, Directeur général délégué de Nexity, et Philippe Pelletier, Président du Plan Bâtiment Durable, ont signé ce mercredi 13 juin 2018 au siège de Nexity, à Paris, un « Green deal ». Il marque l’engagement du […]
CPE en copropriété et mécanismes juridiques de la garantie de performance énergétique @construction21F
Mise en ligne des contributions n°5 et 6 du dossier thématique consacré à la Garantie de performance énergétique coordonné par Olivier Ortega : La garantie de performance énergétique en copropriété (Apogée) ->ICI Les mécanismes juridiques […]
CPE: qualité de la régulation et plan de mesures et vérifications
Mise en ligne des contributions n°3 et 4 du dossier thématique consacré à la Garantie de performance énergétique coordonné par Olivier Ortega : Contrats de performance énergétique : une régulation au jour le jour pour […]
CPE : sortir de l’ambition pour défricher des champs nouveaux @Construction21F
Mise en ligne ce matin des deux premières contributions du dossier thématique consacré à la Garantie de performance énergétique coordonné par Olivier Ortega : Édito : sortir de l’ambition pour défricher des champs nouveaux ->ICI […]
LexCity avocats devient membre de @Construction21.fr
Construction21 est un portail d’information dédié aux professionnels du bâtiment et de la ville durable. Née d’un projet européen, la plateforme s’appuie sur la dynamique des réseaux sociaux pour diffuser l’information et les bonnes pratiques […]
Allotissement géographique d’un marché public : l’acheteur conserve une véritable marge de manœuvre
Par une décision du 25 mai 2018, n°417428, le Conseil d’État a précisé l’étendue du contrôle du juge dans le cas d’allotissement exclusivement géographique d’un marché public portant sur l’entretien courant « tout corps d’état » et […]
Comment lutter contre les recours d’urbanisme abusifs? @radioimmo
Interview à trois voix sur l’ouvrage de la collection « Mise au Point » lancée par la RICS, rédigé par Hélène Cloëz, Olivier Ortega et Philippe Pelletier. « Ce petit guide dénonce ce sport national que sont devenus […]
Inscription de LexCity au registre des représentants d’intérêts #lobbying
Conformément au projet du cabinet, LexCity représente et assiste ses clients, y compris l’Administration elle-même, dans la production de la norme. En toute transparence, les avocats de LexCity analysent et anticipent les impacts d’une norme […]
Rénovation énergétique des bâtiments éducatifs: le groupe de travail publie son rapport @planbatiment
Lancé en octobre 2017, le groupe de travail « Rénovation énergétique des bâtiments éducatifs » co-piloté par Hubert Briand, responsable du pôle efficacité énergétique des bâtiments à la Caisse des Dépôts, et Jérôme Gatier, directeur […]
Avocats d’affaires : les cabinets français à l’offensive
Porté par la bonne santé du marché de fusions-acquisitions et le développement du droit public, de l’immobilier, de la fiscalité et de la mise en conformité, le marché des structures hexagonales se porte bien. Avec […]
Contestation d’un acte réglementaire : du principe de légalité à la sécurité juridique
Le Conseil d’État, dans une décision très pédagogique du 18 mai dernier rendue par sa formation de jugement la plus solennelle à propos du décret n°2017-436 du 29 mars 2017 fixant la liste des emplois […]
LexCity avocats a été retenu pour concevoir l’architecture contractuelle des futurs projets de rénovation des cités administratives d’État
Le plan du Gouvernement relatif à la rénovation des bâtiments porte notamment sur les bâtiments publics de l’État et aménage à cet effet une enveloppe budgétaire de l’ordre d’un milliard d’euros (« programme 348 ») […]
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